COVID-19 : Information Fédérale N° 5

Madame, Monsieur,

La Fédération Française de Tir (FFTir) souhaite vous informer des perspectives envisagées dans le cadre des mesures de dé-confinement prévues par le gouvernement à partir du 11 mai 2020.

La reprise de l’activité pour les clubs de tir et de façon plus générale dans le champ du sport associatif fédéral n’interviendra pas avant le 15 juin 2020. A partir de cette date, les associations qui le souhaiteront, pourront dans un cadre sanitaire qui nous sera précisé ultérieurement, reprendre leurs activités en petits groupes.

Dans le cas où des normes précises sur le respect des règles sanitaires seraient édictées avant cette date, la FFTir les communiquera immédiatement vers ses clubs.

Nous vous remercions pour votre compréhension et souhaitons vous assurer du soutien de la FFTir dans cette période difficile.

Prenez soin de vous et de vos proches,

La Direction Technique Nationale.

Fédération Française de Tir

www.fftir.org

38, rue Brunel – 75017 Paris

 
 

COVID-19 : Information Ligue Aquitaine

 

Monsieur le Président
Ligue d’Aquitaine de Tir
Maison Régionale des Sports d’Aquitaine 2, avenue de l’Université
33400 TALENCE

Objet : Courrier à destination des Président(e)s des sociétés de tir aquitaine, copie aux adhérents des clubs

A Monsempron-Libos, le 22 avril 2020

Chères Présidentes, Chers Présidents,

Voilà maintenant plus de cinq semaines que les consignes de confinement s’appliquent à la population française. Cinq semaines que notre quotidien est bouleversé par une crise sanitaire sans précédent. Le sport est bien entendu un secteur durement touché par l’arrêt de l’ensemble des activités sur le territoire national. Dans ce contexte, la Fédération Française de Tir, la Ligue d’Aquitaine de Tir et l’ensemble des clubs de la région, sans exception, ont réagi rapidement pour mettre en application les directives gouvernementales. La suspension de toute activité au sein des sociétés de tir aquitaines a été exécutée sans la moindre objection ; Les Président(e)s prenant immédiatement conscience de la gravité de la situation. Pour cela, je tiens sincèrement à vous remercier.

La FFTir publie régulièrement un point de situation face à la crise du COVID-19. Je vous invite donc à suivre régulièrement les sites internet de la Fédération et de la Ligue. Avec l’annulation de l’ensemble des championnats (départementaux, régionaux et nationaux) de la saison 2019/2020 et l’ouverture de négociations autour des autorisations de détention d’armes avec le Ministère de l’Intérieur, la Fédération travaille au mieux pour répondre à vos interrogations et vos craintes. Toutefois, les réponses ne sont pas encore assez précises pour nous prononcer sur l’avenir de notre sport et la date d’une éventuelle reprise. J’espère que nous y verrons plus clair d’ici quelques jours ou quelques semaines.

A travers ce courrier, je tenais simplement à vous exprimer toute ma solidarité et ma reconnaissance face à votre engagement en ces temps si particuliers, et vous informer que la Ligue reste active et disponible pour répondre à vos sollicitations. Nos salariés et moi-même sommes chaque jour à pied d’œuvre pour assurer l’activité de la Ligue et préparer la saison prochaine. N’hésitez donc pas à vous rapprocher de nous via nos coordonnées de contact habituelles.

Enfin, je conclurais ce courrier en vous invitant à continuer, en collaboration avec les forces de Police et de Gendarmerie de votre circonscription, de veiller sur vos infrastructures. Il est important de rester attentif au bon fonctionnement courant de votre association (infrastructures, finances, bénévoles …) en cette période difficile afin de préparer au mieux le redémarrage prochain de votre activité.
Veuillez recevoir pour vous, vos comités directeurs et vos adhérent(e)s, mes salutations sportives.

Très cordialement.

François DIAZ
Président Ligue d’Aquitaine de Tir

 
 

Décès de Georges CHATAIGNIER

 

Tous les membres du Comité Directeur du Club de Tir d’Albret se joignent à moi, nous avons le regret de vous faire part du décès de notre Ami Georges CHATAIGNER, survenu à l’âge de 98 ans.

Expert en balistique et en armes en général, Georges a partagé ses connaissances avec les profanes comme avec les initiés, et était reconnu par ses pairs.
Toujours avec le sourire, il nous faisait partager sa passion du tir avec gentillesse, simplicité et enthousiasme.

Empêché par le confinement d’assister à sa sépulture, je veux ici avec l’équipe dirigeante, lui rendre un hommage appuyé.

Jean Pierre SUAREZ
Président et fondateur du Club de Tir d’Albret

 

COVID-19 : Information administratives FFTIR

 


Paris, le 31 mars 2020.
Le Président

Aux présidents de clubs et président de ligue et membres du comité directeur

Chers Amis,


Nous avons reçu de très nombreux questionnements relatifs aux tirs contrôlés ainsi que sur les renouvellements des autorisations de détention des armes de catégorie B.

Un décret devait paraître début avril à propos notamment des tirs de contrôle. La publication de ce décret est pour l’instant différée, non pas pour des questions de fond, mais d’organisation des priorités du travail gouvernemental. Nous ne savons pas quand il sera publié.

Après consultation du directeur du service central des armes que je tiens à remercier à cette occasion la réponse est la suivante :

L’ordonnance n°2020-306 du 25 mars 2020 précise aux articles 2, 3 et 7, les délais de prorogation des autorisations administratives en cours (en l’occurrence les autorisations de détentions d’armes de catégories A1 ou B), les délais de réponse de l’administration aux demandes formulées par le public (en l’occurrence les demandes de renouvellements d’autorisations) et les délais de réalisation des formalités et prescriptions imposés par la réglementation. Sont ainsi couvertes à la fois les situations d’expiration d’autorisation, de délai de réponse implicite de l’administration pour les dossiers en cours de traitement et les conditions de réalisation des tirs contrôlés.

1 – Pour les autorisations de détention d’armes expirant pendant la période d’état d’urgence sanitaire (selon les articles 4 et 22 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face au Covid-19, l’urgence sanitaire est déclarée pour une période allant de sa publication à l’expiration d’un délai de 2 mois suivant cette publication, soit le 24 mai 2020), l’article 3 de l’ordonnance du 25 mars précise que « les autorisations, permis et agréments » administratifs en cours de validité à la date du 12 mars 2020 sont prorogés de plein droit pendant une période de 2 mois commençant à courir à la date de fin de l’état d’urgence sanitaire + 1 mois. Soit jusqu’au 24 août 2020 (fin de l’état d’urgence sanitaire = 24 mai + 1 mois = 24 juin + 2 mois = 24 août).

Les demandes de renouvellement d’autorisations dont le terme est postérieur au 12 mars, qui ont été déposées régulièrement, c’ est-à-dire au moins trois mois avant leur terme conformément à l’article R 312-14, seront prorogées jusqu’au 24 août, si elles n’ont pas été traitées avant cette date par l’administration.

Les dispositions combinées des articles 3 et 7 de l’ordonnance ont donc pour conséquence que, jusqu’au 24 août 2020, il n’y aura pas de décision implicite de rejet de demandes de renouvellement d’autorisations de détention couvertes par cette période du 12 mars au 24 mai.

2 – S’agissant des demandes initiales d’autorisation d’acquisition, en cours d’instruction pendant la période de l’état d’urgence sanitaire, l’article 7 de l’ordonnance suspend le délai de décision implicite de refus de l’administration. L’absence de réponse de l’administration n’emporte évidemment pas autorisation, mais elle ne vaut pas non plus refus implicite. Le calcul d’intervention de cette décision implicite de rejet recommencera à courir, pour la partie qui avait fait l’objet d’une suspension, à compter du 24 juin, date de fin de la période de suspension, selon les termes de l’ordonnance. Ainsi, pour une demande qui aurait été reçue par l’administration le 12 février 2020 et qui n’aurait pas été traitée à la date du 12 mars, 1 mois de décision implicite de rejet aura déjà été « enregistré ». Le délai d’acquisition de cette décision implicite de rejet ne recommencera à courir que le 24 juin, pour expirer le 24 juillet, deuxième mois « acquis ». La décision de rejet sera donc effective, et éventuellement attaquable, à compter du 24 juillet.

3 – Enfin, le directeur du service central des armes m’a indiqué que l’Etat étudiait – mais ce n’est qu’une hypothèse à l’étude – la possibilité de se dispenser purement et simplement de l’exigence des séances contrôlées de tir, pendant cette période d’urgence sanitaire.

Sur ce point, un décret modifiant le régime du contrôle de l’assiduité au tir devrait paraître, comme je l’ai indiqué ci-dessus, dès que la situation le permettra, qui modifiera en profondeur le régime de ces tirs contrôlés. Ces nouvelles dispositions seront précisées après sa publication. La dispense de l’exigence des séances contrôlées de tir pendant la période d’urgence sanitaire, envisagée par le service central des armes, serait donc cohérente avec ce futur décret, et l’anticiperait en quelque sorte.

Mais dans l’attente, je suggère de respecter les obligations de tir contrôlé, dès que l’état d’urgence sanitaire sera levé, sauf confirmation entre temps des mesures envisagées par le service central des armes.

Bon courage à tous. Restez chez vous.
Bien sportivement

Le Président de la FFTir
Philippe Crochard

Fédération Française de Tir
www.fftir.org
38, rue Brunel – 75017 Paris
Tél. : 01 58 05 45 45 – Télécopie : 01 55 37 99 93 – Siret 784 354 409 00046

 
 

COVID-19 : Information Ligue Aquitaine N° 2

 

Monsieur le Président
Ligue d’Aquitaine de Tir
Maison Régionale des Sports d’Aquitaine 2, avenue de l’Université
33400 TALENCE

A Talence, le 30 mars 2020

Madame, Monsieur,

J’espère que vous êtes en bonne santé et que vous respectez, pour votre bien et pour le bien des autres, le confinement demandé par l’Etat et les autorités sanitaires.

Pour la grande majorité, vous avez été informé par la Fédération via « contact ITAC », le samedi 28 mars 2020, que tous les championnats sont annulés au minimum jusqu’au 30 juin 2020. De ce fait, les prochains championnats départementaux et régionaux en Aquitaine sont annulés pour la saison 2019/2020. Concernant la pratique du tir au sein des stands, celle-ci est suspendue au moins le temps du confinement. Retrouvez l’ensemble des informations sur : www.fftir.org/fr/accueil

Nous espérons qu’à cette date-là, la situation sanitaire aura évoluée dans le bons sens et que nous pourrons retrouver une vie un peu plus normale.

D’un point de vue administratif, que ce soit pour le carnet de tir, les avis préalables et les dossiers de demande d’autorisation, ne soyez pas inquiets. Même si le service des armes fonctionne encore dans certaines préfectures, la plus grande majorité d’entre elles est aujourd’hui fermée. Par conséquent, nous travaillerons à cela après le retour à la normale, j’espère d’ici le mois de juin 2020.

Dans cette période de responsabilité individuelle et collective la Ligue vous remercie de respecter, pour le bien de tous, les consignes de mesures préconisées par l’Etat et les services sanitaires compétents.

Nous reviendrons vers vous dès que nous aurons de nouvelles informations à vous communiquer. D’ici là, continuez de consulter régulièrement le site de la Ligue : tir-aquitaine.com

Je vous remercie tous pour votre compréhension. Prenez soin de vous et de vos proches.

Très cordialement.

François DIAZ
Président Ligue d’Aquitaine de Tir